Table des matières
- Champ d’application
- Procédure de commande, conclusion du contrat
- Prix et frais d’expédition
- Livraison
- Réserve de propriété
- Droit de rétractation
- Garantie et responsabilité
- Modes de paiement
- Protection des données informatiques
- Marketing et communication client
- Exploitant de la boutique en ligne
- Dispositions finales
- Version imprimée des CGV
Champ d’application
Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes et à toutes les livraisons, entre Florie Dardenne, Harmonie Equestre et ses clients de la boutique en ligne floriedardenne@harmonie-equestre.fr.
Procédure de commande, conclusion du contrat,Procédure de commande
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- Florie Dardenne, Harmonie Equestre propose à ses clients des vidéos et documents pédagogiques ainsi qu’un suivi individuel et collectif de formation via un logiciel de streaming type Zoom, ainsi qu’un groupe Facebook privé dédié. Le programme Ekigaï comprend 6 modules, un module est délivré chaque mois. Chaque module comprend plusieurs cours écrits et vidéos pédagogiques. Lorsque le client sélectionne le programme souhaité et clique sur le pictogramme représentant un chariot de supermarché, le produit est placé dans un panier
- Lorsqu’il clique sur le bouton « mon panier » dans la boutique en ligne, en haut à droite de l’écran, le client accède à une page récapitulative et peut vérifier à tout moment quels articles se trouvent dans son panier virtuel et si nécessaire, procéder à des changements.
- Si le client souhaite terminer ses achats, il peut poursuivre la procédure en cliquant sur le bouton « Passer commande ». Les clients déjà enregistrés peuvent entrer ici leur nom d’utilisateur et leur mot de passe afin d’utiliser automatiquement leurs informations sauvegardées pour passer leur commande. Le client peut aussi s’enregistrer en tant que nouveau client et créer un compte-client ou poursuivre ses achats sans recourir à un compte de client. Dans ce cas, le client doit entrer les informations relatives à son adresse et à sa facture, sur la page suivante.
- En cliquant une nouvelle fois sur le bouton « suivant », le client parvient à l’avant-dernière étape de la commande « Aperçu ». Le client obtient alors un relevé de sa commande avec la mention du prix (TVA légale comprise) ainsi que des renseignements sur le service et les frais de livraison.
- La commande est terminée dès que le client clique sur le bouton « Passer commande ». Une offre ferme est alors remise.
Conclusion du contrat
Le client fait une offre ferme de conclusion d’un contrat de vente dès lors qu’il termine le processus de commande en cliquant sur le bouton « Passer commande ». Le client reçoit alors un accusé de réception de commande automatique par courrier électronique (confirmation de commande). Et reçoit par email l’accès au premier module du programme choisi.
Prix et frais de livraison
- Prix
Tous les prix sont nets et n’incluent pas de TVA (régime micro entreprise)
- Livraison
La plupart des commandes sont délivrées sous 1 à 3 jours en fonction du jour de passation de la commande et sous réserve de paiement. Le délai peut cependant varier en fonction de l’offre. Les formations en ligne sont activées dès réception de votre règlement.
Dans le cas où Florie Dardenne Harmonie Equestre ne pourrait pas délivrer le produit commandé parce que Florie Dardenne, Harmonie Equestre, en cas de problème sur les plateformes d’hébergement dont elle ne pourrait être tenue pour responsable, Florie Dardenne, Harmonie Equestre pourrait se rétracter du présent contrat. Dans ce cas, Florie Dardenne, Harmonie Equestre en informera immédiatement le client et lui proposera un produit comparable. Si aucun produit comparable n’est disponible ou si le client ne souhaite pas que ce produit lui soit délivré, Florie Dardenne, Harmonie Equestre lui remboursera immédiatement les montants déjà payés.
Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de Florie Dardenne, Harmonie Equestre jusqu’à leur paiement intégral. Les supports pédagogiques transmis aux clients sont protégés par la propriété intellectuelle. Ils sont strictement réservés à l’usage du client seul. Il est interdit de les partager, de les recopier partiellement ou en totalité. Il est interdit de paraphraser ou mentionner des extraits sans citer l’auteur.
Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas à l’achat de cours ou de formations en ligne (vous renoncez à votre droit de rétractation pour le contenu numérique fourni sur un support immatériel dont l’exécution a commencé avec votre accord https://www.service-public.fr
Garantie et responsabilité
Toutes les notions transmises par les supports pédagogiques sont générales et ne constituent pas des conseils individualisés. La formation à distance de Florie Dardenne, Harmonie Equestre ne se substitue pas à des conseils vétérinaires ni à un enseignement encadré en présentiel.
Modes de paiement
- Coordonnées de notre compte français :
Florie Dardenne
Domiciliation : BNP PARIBAS PONT L’ABBE
- RIB : 30004 00804 00002152393 36
- IBAN : FR76 3000 4008 0400 0021 5239 336
- BIC : BNPAFRPPXXX
- Modes de paiement
Les produits peuvent être réglés par prélèvement automatique/virement bancaire, carte de crédit ou chèque (contacter Florie Dardenne, Harmonie Equestre pour les paiements par chèques ou virement). Florie Dardenne, Harmonie Equestre se réserve le droit d’accepter exclusivement certains types de paiement en fonction de la commande choisie par le client.
- Paiement par virement bancaire
Le paiement par virement SEPA bancaire est possible sur notre compte français. Si les banques facturaient des frais, Florie Dardenne Harmonie Equestre se réserve le droit de les répercuter sur le client, surtout dans le cas de prélèvements impayés parce que le compte est à découvert ou d’erreur dans les coordonnées bancaires transmises.
- Paiement par carte de crédit
Dans le cas d’un paiement par carte de crédit, le montant est débité au moment de la commande. Nous acceptons les paiements par carte Visa, MasterCard, American Express, Diners Club et par carte bleue. Nous utilisons le service de paiement STRIPE permettant un paiement par CB sécurisé. Nous ne recevons pas et ne stockons pas vos coordonnées bancaires ou N° de CB sur nos serveur.
Florie Dardenne, Harmonie Equestre prend la protection des données informatiques de ses clients très au sérieux. Vous pouvez consulter ici la déclaration de protection des données informatiques.
Marketing et communication client
Si le client conclut un contrat avec Florie Dardenne, Harmonie Equestre et renseigne son adresse électronique (e-mail), Florie Dardenne, Harmonie Equestre a le droit d’utiliser l’adresse électronique (e-mail) du client à des fins de publipostage pour ses produits et services similaires.
Le client a le droit de s’opposer à tout moment à une telle utilisation de son adresse électronique (e-mail), sans que cela n’engendre des frais autres que les coûts de transmission selon les tarifs de base.
Exploitant de la boutique en ligne
Florie Dardenne, Harmonie Equestre
Brenanvec
29720 PLONEOUR LANVERN
Représenté par :
Florie Dardenne
Siret : 81197083900023
Dispositions finales
Si une clause des présentes Conditions Générales de Vente devrait être nulle, toutes les autres clauses du contrat restent valables. Seul le droit français s’applique. Le choix du droit applicable s’applique uniquement dans la mesure où la protection accordée par des réglementations obligatoires du droit de l’état dans lequel le consommateur a son lieu de résidence habituel, n’est pas déchue.
- Version imprimée des CGV
En cliquant sur le lien « Version imprimée des CGV » le client a la possibilité d’obtenir une version imprimable des présentes CGV. Il peut les imprimer ou les sauvegarder dans son ordinateur.
Télécharger : CGV Harmonie Equestre
État de ces CGV : 28 février 2021
